Christiane Dubois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christiane DUBOIS
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: DUBOIS Christiane
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Dubois, née Vendroux (Christiane, Marie, Marcelle)
présidente départementale d'une association de lutte contre le cancer, adjointe au maire de Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire) ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Christiane Dubois
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Christiane Dubois
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Dubois (Christiane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dubois (Christiane)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Dubois (Christiane)
”
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Remplacer : “Suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000544105(source JORF)
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Dubois (Christiane)
Objet:
I. - 1o Comme membres appartenant à la profession
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléante
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000354862(source JORF)
désignation
12 Mai 199112/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.